Mardi 23 juin 2020

Plan Local d'Urbanisme (PLU) : Projet de révision générale : Dossier soumis à l'enquête publique

• Informations •

Dossier complet 

Veuillez trouver ci-dessous le dossier complet du projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU): 

• Composition générale du dossier

• Rapport de présentation environnemental : Partie 1  Partie 2  Partie 3 

• Résumé non technique

• Annexes au rapport de présentation environnemental

• Projet d'aménagement et de développement durables 

• Orientations d'aménagement et de programmation / O.A.P. 

• Composition du sous-dossier "règlement"

• Règlement : pièce écrite 

• Document graphique du règlement : Ensemble du territoire

• Document graphique du règlement : Bourg-centre de Les Mazures et ses abords

• Document graphique du règlement : Le hameau des Vieilles Forges et la base de loisirs

• Document graphique du règlement : Partie Nord des Vieilles Forges et écarts d'urbanisation

• Composition du sous-dossier "annexes" 

• Annexes : document écrit 

• Plan local d'urbanisme : Plan des Servitudes d’utilité publique

• Plan d'informations environnementales (Planche 1)

• Plan d'informations environnementales (Planche 2)

• Plan local d'urbanisme - Annexes (informations diverses)

• Zonage d'assainissement (approuvé en 2005)

• Autres pièces du dossier de P.L.U.

• "Porter à connaissance"

• Avis CDPENAF : rendu avant l'arrêt du projet de PLU 

• Avis rendus sur le projet arrêté de P.L.U. (avant l'enquête publique)

• Table de concordances des articles du code de l'urbanisme pour les parties législative et règlementaire

• Composition du dossier d'enquête publique, compléments au titre de l'article R. 123-8 du code de l'environnement