Dimanche 28 janvier 2024

Plan Local d'Urbanisme

• Informations •

Dossier - Modification simplifiée (approuvé le 23 Mai 2024)

Lien vers le GPU : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=4.628035&lat=49.894394000000005&zoom=13&mlon=4.628035&mlat=49.894394

 

• Bordereau des pièces : Fichier

• Rapport de présentation environnemental : Fichier

• Document graphique du règlement - Bourg-centre de Les Mazures et ses abords (extrait du plan) : Fichier

• Autres pièces : 

- Délibération du conseil municipal n°11-2023 du 3 avril 2023 : Fichier

- Arrêté du Maire prescrivant la procédure de modification simplifiée du 20 juillet 2023 : Fichier

- Délibération du conseil municipal du 27 novembre 2023, définissant les modalités de mise à disposition du dossier : Fichier

- Jugement du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 15 décembre 2022 : Fichier

- Avis émis par les Personnes Publiques Associées (PPA), réceptionnés par la commune : Fichier 

 


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